L'Action de grâce, les dons de bienfaisance - et vous

À l'approche de l'Action de grâce, nos pensées se tournent tout naturellement vers notre famille et nos amis, les joies et les peines partagées au fil des ans et le soutien généreusement offert les uns aux autres et qui a su enrichir nos vies.

Vous pensez peut-être aussi aux moins fortunés qui ont besoin de votre soutien - et à la façon de donner à votre tour à votre collectivité ou à votre œuvre de bienfaisance ou cause préférée. Si c'est la cas, vous êtes loin de faire exception. L'entraide a toujours fait partie des valeurs que les Canadiens prônent avec fierté. Chaque jour, des centaines de milliers d'entre eux font du bénévolat auprès de nombreuses œuvres de bienfaisance et autres organismes sans but lucratif, qui ne pourraient poursuivre leur travail sans eux. Et, pour beaucoup de Canadiens, cette entraide ne se limite pas au bénévolat, mais englobe aussi les dons de bienfaisance, offerts de leur vivant ou par testament.

Si vous envisagez de faire un don, voici quelques stratégies pour offrir un legs à l'œuvre de votre choix et à vos héritiers tout en réduisant l'impôt, les frais et les délais :

Désignez l'œuvre comme bénéficiaire : Faites un legs testamentaire et votre succession recevra un reçu d'impôt pour don de bienfaisance qui pourrait éliminer tout l'impôt à payer dans votre dernière déclaration de revenus, et aussi peut-être dans celle de l'année précédant immédiatement votre décès.

Établissez un fonds à vocation arrêtée par le donateur : À titre de donateur, vous recevrez un reçu d'impôt instantané pour toutes les cotisations versées à ce fonds et vous garderez un droit de regard sur la répartition du revenu du fonds chaque année (les subventions), sans avoir à assumer les responsabilités administratives ou les coûts associés à l'établissement d'une fondation privée.

Établissez une fiducie résiduaire de bienfaisance : Vous donnez votre capital et son rendement vous fait vivre. L'organisme bénéficiaire n'a pas accès au capital de la fiducie de votre vivant et tous les intérêts et les dividendes vous sont versés à titre de revenu imposable. À votre décès, l'actif du fonds est versé à l'œuvre de bienfaisance. Vous recevez un reçu d'impôt instantané à l'égard du capital donné à l'œuvre lors de la création du fonds.

Donnez une police d'assurance vie maintenant : Lorsque vous donnez une police d'assurance vie à votre oeuvre de bienfaisance favorite, elle recevra la totalité de la prestation payable à votre décès en vertu de la police et vous bénéficierez de certains crédits d'impôt.

Établissez une rente de bienfaisance : En effectuant un don de bienfaisance maintenant vous continuerez à recevoir une rente viagère tirée de l'actif donné, pour vous ou pour votre conjoint et vous, et vous bénéficierez de certains crédits d'impôt.

Donnez des actions ou des titres négociés sur le marché : Les récentes modifications apportées aux règles d'imposition ont ramené de 25 % à zéro l'impôt sur les gains en capital à l'égard des dons d'actions et de titres à des œuvres de bienfaisance reconnues . Vous et votre succession ne paierez aucun impôt à l'égard des gains en capital sur les actions données et vous recevrez un reçu d'impôt pour leur pleine valeur.

Établissez une fondation privée : Grâce à votre fondation, votre générosité se perpétuera et associera votre nom ou celui de votre famille à des causes de votre choix.

Si les dons de bienfaisance font partie de vos projets, discutez avec votre conseiller financier de la stratégie qui convient le mieux, pour vous, l'œuvre de votre choix et votre succession.